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Version du 10 novembre 2026

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DESPRES Antoine, entrepreneur individuel

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9 LOT DE LA TOUR, 13330 PELISSANNE

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Directeur de la publication

DESPRES Antoine

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Vente et paiement

Les abonnements sont vendus par l’intermédiaire de Gumroad, Inc., qui agit comme revendeur : Gumroad encaisse le paiement, émet le reçu et collecte la TVA applicable.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, ses textes, ses visuels et la marque Consigne appartiennent à l’éditeur. Les résumés d’exigences reformulent le règlement (UE) 2023/1230, dont le texte officiel est publié au Journal officiel de l’Union européenne et consultable sur EUR-Lex. Aucune norme harmonisée n’est reproduite : l’outil n’en cite que les références.

Fabrication

Le logiciel, ses textes et ses visuels ont été réalisés avec l’aide d’un assistant d’intelligence artificielle (Claude, d’Anthropic), puis vérifiés par tests automatisés et relus face au texte du règlement. Les captures d’écran sont celles de l’application réelle, sur un projet d’exemple fictif.